Bienvenue à Saint Pavace
  • La commune
    • Présentation
    • Actualités municipales
    • Chiffres clés
    • Histoire et patrimoine
    • Les maires
    • Bibliothèque
    • Randonnées
    • PLU et cadastres
  • Vie municipale
    • Le mot du Maire
    • Les élus et leurs permanences
    • Le conseil municipal enfants
    • CCAS
    • Conseil Municipal et Arrêtés Municipaux
    • Le bulletin municipal
  • Vie locale
    • Les écoles
    • Le restaurant scolaire
    • Garderies périscolaires-MDP
    • Inscriptions services périscolaires
    • Paiement par Internet
    • Les associations
    • L'histoire d'Amitié Loisirs
  • Vie économique
    • Z.A. Le Bois du Breuil
    • Z.I. de l'Epine
    • Z.A. Champ Fleuri II
    • Marché - Foodtrucks - Vente à emporter
    • Commerçants
    • Hébergements
    • Médical et paramédical
  • Vie pratique
    • Mémento
    • Démarches administratives
    • Démarches d'Urbanisme
    • Nouveaux arrivants
    • Location de salles municipales
    • Ordures ménagères & Tri sélectif
    • Information risques majeurs
    • Sécurité : informations gendarmerie
  • Contact
  • Bulletin municipal
  • Numéros utiles
  • Randonnées
  • Album photos
  • Restaurant scolaire
  • Ordures ménagères
  • Actualités

Comptes rendus du conseil municipal et arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

arretes-municipaux

  • Interdiction contre le bruit
  • Circulation sur les promenades
  • Baignade interdite
  • Réglementation courts de tennis
  • Réglementation amarrage de barques
  • Réglementation terrains de foot
  • Réglement du cimetière
  • Arrêté préfectoral pour lutter contre la grippe aviaire- Basse-Cour  ,
  • dépliants d'information infographie 2016 et Mesures de biosécurité dans les basses cours
  • information utilisation d'une remorque de voiture
  • piégeage ragondins

 Reprise de 13 concessions dans le cimetière - arrêté 2014/050 : Arrêté de reprise de concessions dans le cimetière

 

 

Conseils municipaux

compte-rendu conseil municipal

2023

Conseil municipal du 17/01/2023 : liste des délibérations 17 01 23

 

2022

Janvier Février Mars

Avril

Compte 2021-Budget 2022

Mai Juin Juillet Août
Septembre Octobre Novembre Décembre

 

 

Archives des Conseils Municipaux

 
  2021  
2020 2019 2018
2017 2016 2015
2014 2013 2012
2011 2010 2009
 
 
 
31 janvier 2023

La mairie sera fermée au public tous les lundis après-midis du 6 février au 30 avril 2023 Rappel des horaires d'ouverture : Lundi 8H30-12H Mardi 8H30-12H et...
4-mairie

Mairie fermée les lundis après-midis Voir

18 janvier 2023

Planning 2023 du passage de la balayeuse
balayeuse

Balayage des rues Voir

14 novembre 2022

L'arrêté préfectoral du 9 novembre 2022 place le bassin Sarthe Amont en situation normale et lève ainsi les restrictions d'eau.
rivière

Sécheresse - levée des restrictions Voir

13 octobre 2022

Le marché du jeudi matin place de l'église s'agrandit à nouveau, avec maintenant 6 commerçants : Charcutier Jacques GRUDE Apiculteur du Rucher de...
Huitres

Le marché s'agrandit... Voir

13 octobre 2022

Les six nouveaux conseillers municipaux ont pris place à la mairie ce mercredi 12 octobre lors du conseil d'installation en présence du maire, Jean Claude Moser et de...
Nouveaux élus

Installation du conseil municipal enfants Voir

18 janvier 2023
Planning des passages de la balayeuse en 2023
balayeuse

Balayage des rues Voir

© Mairie de Saint Pavace 2011 - plan du site - mentions légales - Lcom, agence de création de sites internet